Caroline Magnan
Avocate-conseil
Caroline est originaire d’Edmonton et de Regina, et vit présentement à Calgary.
Caroline est professeure adjointe et directrice du programme pancanadien de common law en français à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa.
Elle est également membre du comité consultatif de Jurisource.ca, une base de données pancanadienne de terminologies et ressources juridiques, où elle est chargée de formuler des recommandations au conseil d’administration en vue d’améliorer le contenu du site web et de mieux le faire connaître.
Avant de se joindre à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Caroline a travaillé comme conseillère juridique bilingue à la Cour d’appel de l’Alberta, où elle a acquis une expérience considérable des dossiers d’appel. Caroline a également travaillé comme avocate fiscaliste à Calgary.
Caroline a occupé le poste d’auxiliaire juridique du juge Michel Bastarache, C.C., c.r. à la Cour suprême du Canada.
Caroline exerce le droit en français et en anglais.
« L’importance de la formation en common law en français », congrès du Centre canadien de français juridique, janvier 2020, Victoria
« Présentation: La modernisation de la Loi sur les langues officielles », congrès de l’Association canadienne française de l’Alberta, novembre 2019, Calgary
« Increasing the Opportunities to Study Law in French », Canadian Parents for French Magazine, automne 2018
« L’accès à la justice en français et la formation des étudiants bilingues dans les universités anglophones de l’ouest canadien », conférence annuelle, département de la Justice – branche des langues officilles, septembre 2018, Ottawa
Présentation : « Canadian Universities and the Syrian Refugee Crisis, Congress of the Humanities and Social Sciences », juin 2016, Calgary
Présentation : « L’accès à la justice en Alberta », Congrès annuel de l’Association des juristes d’expression française de l’Alberta, juin 2016
Présentation : « Canadian Universities and the Syrian Refugee Crisis », Congrès des sciences humaines de l’Université de Calgary, juin 2016
Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique, Fédération des parents francophones de Colombie-Britannique, et al. c Sa Majesté la Reine du chef de la Province de la Colombie-Britannique, et al. 2020 CSC 13 (contestation des décisions ministérielles se rapportant au financement des écoles et à l’équivalence, victoire historique pour les droits linguistiques devant la Cour suprême du Canada)
Sa Majesté la Reine c Richard Lee Desautel, Cour suprême du Canada (numéro de dossier 38734), (droits de circulation des peuples autochtones)
Quebec (Attorney General) (Ministry of Natural Resources) v Corneau, Cour d’appel du Québec, no de dossier de la Cour : 0005-MNC (audiences fixées aux 27 et 28 février 2016) (statut des Métis en vertu de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1867)
Boursière Fulbright et boursière de la Fondation Ricard, Caroline est titulaire d’une maîtrise en droit de l’Université Harvard. Le sujet de sa thèse portait sur le droit fiscal (« The treatment of income deposit securities in the US and Canada » (2007)).
Au cours de ses études en droit, Caroline a reçu de nombreuses récompenses, notamment le prix Yvon Blais pour la meilleure moyenne cumulative pendant le programme de common law en français, le prix du doyen pour l’excellence universitaire et la contribution à la Faculté de droit (2006), le prix Osgoode Society for Canadian Legal History (2006), le prix Ogilvy Renault pour la plus haute moyenne cumulative dans le programme de common law en français après trois semestres (2005), le prix Blake, Cassels & Graydon pour la plus haute moyenne en droit des sociétés (2005) et la bourse d’excellence de l’Université d’Ottawa (2004 et 2005).
Au cours de ses études en droit, Caroline a été assistante de recherche en droit fiscal pour la professeure Gabrielle St-Hilaire et a assisté le professeur Denis Boivin dans la rédaction d’un article sur l’indemnisation des enfants en droit délictuel.
Caroline était également assistante de recherche à l’Université du Pacifique Sud à Vanuatu et a aidé à gérer le site web de la clinique d’aide juridique de la Faculté de droit.
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