Yan Campagnolo
Avocat-conseil
Yan est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, où il a été vice-doyen du Programme de common law en français. Il est en outre professeur-conseil à la Revue de droit d’Ottawa, directeur de la collection Droit et justice des Presses de l’Université d’Ottawa, directeur de la collection Common law en bref de Thomson Reuters et président de l’Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO).
Avant de joindre l’Université d’Ottawa, Yan a été auxiliaire juridique auprès du juge Morris Fish de la Cour suprême du Canada et avocat au Bureau du Conseil privé. En tant qu’avocat, il a fourni des conseils juridiques et de politiques publiques au premier ministre, au greffier du Conseil privé et aux comités du Cabinet sur les commissions d’enquête, les litiges constitutionnels d’importance pancanadienne, les nominations au Sénat, la réforme démocratique, le secret ministériel et le droit d’accès à l’information.
Yan est membre du Barreau de l’Ontario. Il est titulaire de diplômes en droit civil et en common law de l’Université d’Ottawa, qui lui a décerné la médaille d’or. Il est également titulaire d’une maîtrise en droit international public de l’Université de Cambridge et d’un doctorat en droit constitutionnel de l’Université de Toronto. Il est l’auteur de dix livres et d’une trentaine de textes savants. Tant la Fondation canadienne pour la recherche juridique que la Fondation du Barreau du Québec ont reconnu la qualité de ses travaux.
The Law of Trusts, 4e édition, University of Toronto Press, Toronto, 2027 (en cours de publication) (avec Eileen Gillese)
Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada, 2e édition, Thomson Reuters, Montréal, 2025 (avec Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy).
Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois, 2e édition, Thomson Reuters, Montréal, 2024 (avec Louise Bélanger-Hardy et Aline Grenon).
Behind Closed Doors: The Law and Politics of Cabinet Secrecy, Vancouver, UBC Press, 2021.
Le secret ministériel : théorie et pratique, Québec, Presses de l’Université Laval, 2020.
Quebec Contract Law, 3e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2020 (avec Sébastien Grammond et Anne-Françoise Debruche).
La Constitution canadienne, Toronto, Dundurn, 2019 (avec Adam Dodek).
Secret, Not Sacred: Constitutional Limitations on the Protection of Cabinet Confidences under the Access to Information Act (2026) 71:3 McGill Law Journal (en cours de publication) (avec Vincent Kazmierski).
L’abolition unilatérale du serment au roi par le Québec est-elle constitutionnelle ? (2026) 71:2 Revue de droit de McGill 549 (avec Camille Bontems).
Le renforcement des droits linguistiques au Canada (2005) 56:3 Revue de droit d’Ottawa 335 (avec François Larocque).
Les débats sur le secret ministériel sont loin d’être clos (2024) 56:1 Revue de droit d’Ottawa 7 (avec Mel Cappe).
Les règles d’interprétation bijuridique favorisent-elles l’émergence d’un dialogue transsystémique entre le droit civil et la common law? (2022) 52 Revue générale de droit 113 (édition spéciale) (avec Catherine Valcke).
Les articles de revues de droit les plus cités de tous les temps par la Cour suprême du Canada (2023) 54:1 Revue de droit d’Ottawa 1 (avec Camille Andrzejewski).
The Most-Cited Law Review Articles of All Time by the Supreme Court of Canada (2022) 60:1 Alberta Law Review 129 (avec Camille Andrzejewski).
Rethinking Cabinet Secrecy (2020) 13:3 Journal of Parliamentary and Political Law 497.
Repenser le secret ministériel (2020) 50:1 Revue générale de droit 5.
Assessing the Influence of the Ottawa Law Review at the Supreme Court of Canada: 1966-2017 (2019) 50:3 Ottawa Law Review 89 (avec Kyle Kirkup).
Étude de l’influence de la Revue de droit d’Ottawa auprès de la Cour suprême du Canada (de 1966 à 2017) (2019) 50:3 Revue de droit d’Ottawa 55 (avec Kyle Kirkup).
Le secret ministériel au Canada (2018) 12:1 Revue de droit parlementaire et politique 33.
Cabinet Immunity in Canada: The Legal Black Hole (2017) 63:2 McGill Law Journal 315.
The History, Law and Practice of Cabinet Immunity in Canada (2017) 47:2 Revue générale de droit 239.
A Rational Approach to Cabinet Immunity Under the Common Law (2017) 55:1 Alberta Law Review 43.
The Political Legitimacy of Cabinet Secrecy (2017) 51:1 Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal 51.
À la Cour suprême, le mérite et le bilinguisme vont de pair, La conversation, 27 janvier 2025 (avec François Larocque et Stéphanie Chouinard).
La Cour suprême du Canada a tort de ne pas traduire ses décisions rendues avant 1970, La conversation, 19 septembre 2024 (avec François Larocque et Lawrence David).
Il n’y a pas de version française officielle de la Loi constitutionnelle de 1867. Le serment au roi en français est-il valide ? La conversation, 28 novembre 2022 (avec François Larocque).
Voici pourquoi les politiciens québécois doivent prêter serment au roi — que cela leur plaise ou non, La conversation, 18 octobre 2022.
Le secret ministériel est essentiel, mais ne devrait pas être absolu, Options politiques, 24 mai 2022 (avec Mel Cappe).
Les lettres de mandat devraient rester confidentielles, Options politiques, 7 avril 2022 (avec Mel Cappe).
La réforme du secret ministériel devrait être prise au sérieux, L’actualité, 1er octobre 2019.
SNC-Lavalin : les règles obscures du secret ministériel, La conversation, 18 septembre 2019.
Cabinet documents should be under the scope of the ATIA, The Hill Times, 6 juin 2016.
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