Darius Bossé

Avocat

Originaire du Nouveau-Brunswick, Darius s’est joint à Juristes Power en septembre 2017.

Darius fut auxiliaire juridique de la juge Suzanne Côté à la Cour suprême du Canada et a été précédemment auxiliaire juridique auprès du juge Henry S. Brown à la Cour fédérale. Il s’intéresse particulièrement au droit constitutionnel et au droit administratif.

Précédant ses postes d’auxiliaire juridique, Darius a œuvré au bureau d’Ottawa d’un cabinet d’avocats national et a effectué son stage chez Juristes Power lors duquel il a notamment travaillé sur la contestation judiciaire relative aux droits linguistiques en matière d’éducation la plus importante depuis l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés. Il a aussi acquis de l’expérience en contentieux civil.

Darius a acquis une importante expérience en matière de procédures d’appel et de révision judiciaire et une connaissance approfondie du droit public canadien.

Boursier du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier et de la Fondation pour l’avancement du droit au Nouveau-Brunswick, Darius termine sa maîtrise en droit à l’Université McGill. Sa recherche porte sur le droit constitutionnel canadien et les peuples autochtones.

Darius est chargé de cours à la Section de common law de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, où il donne le cours de Philosophie du Droit et, avec Mark Power, le cours d’Introduction aux droits linguistiques au Canada. Darius est l’auteur de plusieurs articles scientifiques de droit public, qui explorent des problématiques variées dans les domaines du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit des minorités, du droit de l’interprétation statutaire, ainsi que des droits de la personne.

Darius exerce le droit en français et en anglais.

Membre des barreaux

Ontario 2014

Éducation

LL.M. (Université McGill, candidat)

J.D. (Université d'Ottawa, 2013)

B. Sc. Soc. (Université de Moncton, 2010)

Avant Juristes Power
  • Lors de ses études en droit, Darius a travaillé comme adjoint parlementaire auprès d’un député à la Chambre des communes. Il a également été stagiaire au Bureau du légiste et conseiller parlementaire du Sénat du Canada.

  • Darius a été boursier de recherche de la Fondation du droit de l’Ontario et a œuvré en tant que rédacteur à la Revue de droit de McGill et à la Revue de droit d’Ottawa.

Publications
  • « L’Obligation de faire adopter la version française des textes constitutionnels canadiens » dans Linda Cardinal et François Larocque, La Constitution bilingue du Canada : un projet inachevé, Québec, Presses de l’Université Laval, 2017 [à paraître] (avec François J Larocque)

  • « Acadianité et droits de la personne : autodétermination identitaire, membriété et droit des minorités nationales  » (2016) 5 : 1 Revue canadienne des droits de la personne 27 (avec Mark C Power)

  • « A Review of From Treaty Peoples to Treaty Nation » (2016) 79 : 1 Saskatchewan Law Review 113

  • « La « communauté linguistique française » du Nouveau-Brunswick dans l’article 16.1 de la Charte canadienne des droits et libertés. Entre politiques de reconnaissance et reconnaissance politique d’une communauté linguistique au Canada » (2015) 37 Francophonies d’Amérique 39 (avec Christophe Traisnel)

  • « Une tentative de clarification de la présomption de respect des valeurs de la Charte canadienne des droits et libertés » (2014) 55 : 3 Les Cahiers de droit 775 (avec Mark C Power)

  • « Le droit, un rempart à la fragilité minoritaire? »,  (hiver 2013) 4 : 1 La Relève : Le journal des étudiants de la francophonie canadienne 6 (avec Stéphanie Chouinard)

  • « Un entretien avec l’honorable sénateur Serge Joyal » (2012-2013) 44 : 3 Revue de droit d’Ottawa 595 (avec Stéphane Sérafin, Anna Oroianu et Philippe Gollin)

  • « Le statut du français au sein de l’appareil judiciaire ontarien : une révolution tranquille inachevée » (2012-2013) 44 : 1 Revue de droit d’Ottawa 161 (avec Mathieu Demilly)

  • « Le statut du français au sein de la profession juridique en Ontario : Réflexions sur le droit d’exiger une audience devant des membres de panel d’audition qui s’expriment en français au Comité d’audition du Barreau du Haut-Canada » (2012-2013) 44 : 1 Revue de droit d’Ottawa 77 (avec Pierre Champagne et Mark C Power)

  • « Constitutional Litigation, the Adversarial System and some of its Adverse Effects » (2012) 17 : 2 Revue d’études constitutionnelles 1 (avec Mark C Power et François J Larocque)

  • « Colloque sur le statut du français dans la réglementation de la profession juridique », (juillet 2012) La Clef – Bulletin de la Conférence des juristes d’expression française de common law, l’Association du Barreau canadien (avec Mathieu Demilly)

  • « Un entretien avec le professeur émérite Joseph E. Roach » (2011-2012) 43 : 2 Revue de droit d’Ottawa 323 (avec Nicholas Malone, Dana Antakly et Ariane Courtemanche)

  • « Recension – A Great and Noble Scheme: The Tragic Story of the Expulsion of the French Acadians from Their American Homeland » (2010-2011) 12 Revue de la common law en français 315

  • « La répartition géographique des dépenses de capital du Gouvernement du Nouveau-Brunswick, 1994-2008 », en ligne : (novembre 2009) Conseil économique du Nouveau-Brunswick <http://www.cenb.com/document/ch/2010-02-19.pdf> (avec André Leclerc et David Roy)

Présentations
  • « L’obligation de faire adopter la version française des textes constitutionnels canadiens », 6e Rencontre annuelle du Programme d’appui aux droits linguistiques : La progression vers l’égalité de statut et d’usage du français et de l’anglais au Canada, organisée par le Programme d’appui aux droits linguistiques (PADL), présentée à l’Université d’Ottawa, 23 novembre 2015 (avec François Larocque)

  • « Francophonie canadienne : Quand le public dépasse les frontières du droit », Symposium: La francophonie canadienne comme public : penser ses espaces, ses politiques et ses problèmes, organisé par le Centre de recherche en civilisation canadienne-française (CRCCF), présentée à l’Université d’Ottawa, 12 novembre 2015

  • « Quelles sont les valeurs de la Charte canadienne des droits et libertés? », 83e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (Acfas), présentée à l’Université du Québec à Rimouski, mai 2015

  • « Les nouvelles théories de la liberté et le droit des minorités », 82e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (Acfas), présentée à l’Université Concordia, 14 mai 2014

  • « Pour une posture néo-républicaine en francophonie canadienne », Colloque : Francophonie canadienne et pouvoir, organisé par le Centre de recherche en civilisation canadienne-française (CRCCF), présentée à l’Université d’Ottawa, 8 novembre 2013

  • « L’affaire Caron et l’importance de la preuve historique et sociologique en droit constitutionnel », 81e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (Acfas), présentée à l’Université Laval, 6 mai 2013

  • « Le principe d’interprétation fondé sur les valeurs de la Charte : examen de la jurisprudence canadienne et constat d’irrégularités », Symposium : Célébrons les contributions de madame la juge Louise Charron, présentée à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 23 mars 2013 (avec Mark C Power)

  • « L’article 16.1 et le modèle canadien de protection des minorités linguistiques : contrainte ou opportunité politique ? », Journée de réflexion « Égalité et autonomie : le passé, le présent et l’avenir de l’article 16.1 » organisée par l’Observatoire international des droits linguistiques, présentée à la Faculté de droit de l’Université de Moncton, 16 mars 2013 (avec Christophe Traisnel)